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Lorsqu’on parle du Crédit d’Impôt Recherche (CIR), on pense souvent aux entreprises technologiques. Pourtant, même les petits cabinets d’architecture peuvent en profiter, à condition que leurs projets comportent une dimension expérimentale. En effet, le CIR peut permettre à ces structures de récupérer plusieurs milliers d’euros par an, à condition d’en maîtriser les critères et de savoir comment le solliciter.
Qu’est-ce que le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) ?
Le CIR est un dispositif fiscal qui permet aux entreprises de récupérer jusqu’à 30 % des dépenses engagées dans des projets de Recherche et Développement (R&D). Autrement dit, cela concerne aussi bien des projets menés en interne que ceux réalisés pour le compte de la maîtrise d’ouvrage. Il est important de noter que le CIR ne récompense pas le succès commercial ou technique. Au contraire, il soutient l’effort de recherche, c’est-à-dire toute démarche structurée visant à lever un verrou scientifique ou technique.
Pourquoi les architectes sont-ils concernés par le CIR
L’architecture implique régulièrement des activités pluridisciplinaires afin de répondre à des défis complexes :
- Intégration des Sciences et des Arts : Fusion de principes scientifiques (physiques, mécaniques, matériaux) avec des éléments des arts visuels et du design. Cette combinaison vise à créer des espaces fonctionnels et esthétiquement plaisants, répondant à des besoins humains et écologiques.
- Emploi de technologie innovante : L’incorporation de nouvelles technologies, matériaux avancés ou de systèmes IT intelligents, est fondamentale pour répondre aux enjeux contemporains tels que la durabilité, l’efficacité énergétique et le confort des usagers.
- Sciences Sociales et Humaines : La psychologie, la sociologie et l’anthropologie alimentent la réflexion sur la manière dont les individus et les communautés interagissent avec leur environnement. Ces disciplines aident à concevoir des espaces qui favorisent le bien-être, l’inclusion et l’interaction sociale.
- Environnement et Durabilité : L’écologie et les sciences environnementales sont cruciales pour développer des projets respectueux de l’environnement, promouvant la biodiversité, le réemploi, la résilience climatique et la réduction de l’empreinte carbone.
Dans ce contexte, ces aspects peuvent constituer des activités de R&D éligibles au CIR, dès lors qu’ils répondent aux cinq critères d’éligibilité issus du Manuel de Frascati publié par l’OCDE.
Quels sont les 5 critères d’éligibilité ?
Cinq critères fondamentaux définissent la R&D éligible :
Nouveauté
Votre projet doit apporter une connaissance ou solution nouvelle, même contextuelle (architecture, urbanisme).Créativité
Le projet implique une démarche innovante, par exemple via des approches constructives inédites ou des matériaux non conventionnels.Incertitude
Le projet comporte une prise de risque dont la résolution repose sur une hypothèse, à laquelle aucune solution existante ne répond de manière satisfaisante.Systématicité
La démarche doit être rigoureuse, méthodique, documentée et budgétée. Cela inclut hypothèses, prototypes, simulations, analyses.Reproductibilité
Le processus de recherche doit être documenté clairement pour être compréhensible ou reproductible dans un autre contexte architectural ou urbain.
Quels types de dépenses sont couvertes par le CIR ?
Parmi les dépenses fréquemment prises en compte pour un cabinet d’architecture :
• Le temps consacré par les architectes et leurs collaborateurs aux projets de R&D.
• L’amortissement du matériel spécifique utilisé pour la recherche.
• Les coûts de sous-traitance (ingénieurs, bureaux d’études, laboratoires agréés).
• Jusqu’en 2024, les dépenses de veille technologique et de propriété intellectuelle.
Toutefois, attention à déduire les subventions de R&D obtenues par ailleurs.
Quelques exemples de cas d’usages éligibles au CIR spécifiques aux architectes
Les projets innovants en architecture peuvent concerner l’adaptation et la création d’espaces en fonction d’usages spécifiques. Cela englobe des dimensions environnementales, sociales, historiques, culturelles et économiques qui, si elles sont abordées de manière créative et systématique, peuvent donner lieu à de la R&D :
- Espaces d’habitat innovants
- Développement de logements modulaires utilisant des matériaux biosourcés
- Développement des solutions avancées de réemploi des matériaux pour optimiser leur durabilité et réduire leur empreinte carbone.
- Espaces éducatifs et culturels
- Création de bâtiments éducatifs intégrant des jumeaux numériques pour optimiser la gestion énergétique, la maintenance prédictive et l’interaction avec les occupants.
- Conception de musées utilisant des approches inédites, favorisant l’intégration de nouvelles technologies numériques et interactives pour faciliter l’apprentissage ou l’expérience utilisateur.
- Locaux commerciaux et bureaux
- Conception d’espaces de travail intelligents utilisant des solutions de modélisation BIM avancée pour anticiper les besoins des utilisateurs et optimiser les flux d’activités.
- Développement de façades innovantes, telles que des façades ventilées intelligentes ou productives capables de réguler dynamiquement l’apport lumineux et thermique en fonction des conditions climatiques
- Espaces médicaux et sociaux
- Conception d’établissements de soins ou maisons de santé nécessitant une optimisation ergonomique poussée, répondant à des normes de santé spécifiques (qualité de l’air, éclairage thérapeutique, aménagement sensoriel pour publics spécifiques, etc.).
- Utilisation intensive de jumeaux numériques pour tester virtuellement l’efficacité et la sécurité des aménagements avant leur réalisation physique.
- Bâtiments industriels et techniques
- Conception ou rénovation de bâtiments industriels intégrant des procédés innovants de gestion thermique ou de ventilation spécifiques aux procédés industriels, ou encore des solutions architecturales permettant la gestion de contraintes techniques complexes.
- Déploiement de systèmes de contrôle intelligents utilisant l’IA et la simulation numérique avancée (jumeaux numériques) pour améliorer la sécurité, l’efficacité opérationnelle et la maintenance prédictive.
Ces exemples démontrent clairement que l’éligibilité au CIR couvre un large éventail d’innovations architecturales, notamment lorsque les projets s’appuient sur des technologies avancées, des approches écologiques ou des outils numériques intelligents.
Le CIR : un levier financier puissant pour votre cabinet d’architecture
Le CIR est une opportunité unique pour financer vos projets innovants. Si vos travaux intègrent une dimension expérimentale, vous êtes probablement éligible au CIR. Ce dispositif peut couvrir jusqu’à 30 % des dépenses éligibles, vous permettant de réinvestir dans vos projets ou d’accélérer votre croissance.
Comment EIF Innovation vous aide à obtenir ces financements ?
Chez EIF Innovation, nous sommes experts dans l’accompagnement des cabinets d’architecture pour décrocher le Crédit d’Impôt Recherche (CIR). Notre équipe vous guide à chaque étape : de l’identification des travaux éligibles à la valorisation optimale de vos innovations techniques. Nous prenons en charge la rédaction du dossier CIR, assurons un suivi administratif rigoureux et, en cas de contrôle fiscal, nous défendons votre dossier. Avec EIF Innovation, bénéficiez d’un accompagnement complet, sécurisé et sur mesure, parfaitement adapté aux spécificités du secteur architectural.
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